• New ✨ : Annonce d'une nouveauté produit

  • Livraison offerte dès X€ d'achat

  • Paiements en 3x, cadeau offert...

0
0

Panier (0)

Plus que $30.00 USD et la livraison est offerte !

Votre panier est vide

Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente – TØTE PARIS

Le présent site internet est exploité par TØTE PARIS. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent TØTE PARIS.

TØTE PARIS met à votre disposition ce site internet, incluant l'ensemble des informations, outils et services disponibles, sous réserve de votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

En accédant à notre site et/ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que par l'ensemble des politiques mentionnées sur notre site.

Ces Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment les visiteurs, clients et toute personne utilisant nos services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser notre site.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui met à notre disposition la plateforme e-commerce sécurisée permettant la commercialisation de nos produits.


ARTICLE 1 – CONDITIONS D'UTILISATION

En utilisant notre site, vous déclarez :

  • avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence ;
  • être autorisé à effectuer des achats sur notre boutique.

Toute utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite.

Vous vous engagez à respecter l'ensemble des lois applicables, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute violation des présentes Conditions pourra entraîner la suspension ou la suppression de votre accès à nos services.


ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à nos services à toute personne, à tout moment et pour tout motif légitime.

Toutes les informations de paiement sont transmises via des connexions sécurisées utilisant le protocole SSL.

Aucune partie du site, de son contenu ou de ses services ne peut être reproduite, copiée ou exploitée sans notre autorisation écrite préalable.


ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Nous mettons tout en œuvre afin que les informations présentes sur notre site soient exactes et à jour.

Toutefois, certaines informations peuvent contenir des erreurs ou omissions.

Le contenu du site est fourni à titre indicatif et peut être modifié à tout moment sans préavis.


ARTICLE 4 – PRIX

Les prix affichés sur notre boutique sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

D'éventuels droits de douane ou taxes d'importation restent à la charge du client lorsque la réglementation du pays concerné l'exige.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment.

Toute modification s'applique uniquement aux commandes passées après sa publication.


ARTICLE 5 – PRODUITS

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous efforçons de présenter les couleurs et les caractéristiques de nos produits avec la plus grande fidélité possible.

Cependant, un léger écart de couleur peut apparaître selon les paramètres d'affichage de votre écran.

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes à certains pays ou territoires lorsque cela est nécessaire.

Toutes les offres promotionnelles sont valables dans la limite des stocks disponibles.


ARTICLE 6 – COMMANDES

Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande présentant un risque de fraude ou comportant des informations inexactes.

Le client s'engage à fournir des informations complètes et exactes lors de sa commande.

TØTE PARIS ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une impossibilité de livraison résultant d'informations erronées communiquées par le client.

Pour toute question relative à une commande, contactez-nous à :

📧 support@toteparis.com


ARTICLE 7 – SERVICES TIERS

Notre boutique utilise différents services tiers (Shopify, solutions de paiement, applications marketing et logistiques) nécessaires à son fonctionnement.

Nous ne pouvons être tenus responsables d'un dysfonctionnement indépendant de notre volonté affectant ces services.


ARTICLE 8 – LIENS EXTERNES

Notre site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

TØTE PARIS ne saurait être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.


ARTICLE 9 – COMMENTAIRES ET AVIS

Les avis, commentaires ou suggestions transmis à TØTE PARIS peuvent être utilisés afin d'améliorer nos produits et services.

En publiant un avis sur notre site, vous nous autorisez à le diffuser dans le cadre de notre communication commerciale, sauf demande contraire de votre part.


ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, contactez-nous à :

📧 support@toteparis.com


ARTICLE 11 – ERREURS ET OMISSIONS

Malgré notre vigilance, certaines erreurs typographiques ou omissions peuvent apparaître.

Nous nous réservons le droit de les corriger à tout moment, sans préavis.


ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Il est notamment interdit d'utiliser notre site pour :

  • toute activité contraire à la loi ;
  • diffuser des contenus frauduleux, diffamatoires ou discriminatoires ;
  • transmettre des logiciels malveillants ;
  • collecter des données sans autorisation ;
  • perturber le bon fonctionnement de notre boutique.

ARTICLE 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites prévues par la loi, TØTE PARIS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ses produits ou services.


ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser TØTE PARIS en cas de préjudice résultant d'une utilisation frauduleuse de nos services ou d'une violation des présentes Conditions.


ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Si l'une des dispositions des présentes Conditions est déclarée invalide, les autres dispositions demeureront pleinement applicables.


ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les présentes Conditions restent applicables jusqu'à leur résiliation par TØTE PARIS ou par le client.

Toute commande validée avant cette résiliation demeure soumise aux présentes Conditions.


ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Les présentes Conditions Générales de Vente constituent l'intégralité de l'accord conclu entre TØTE PARIS et le client.


ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.


ARTICLE 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS

TØTE PARIS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les nouvelles versions prennent effet dès leur publication sur cette page.


ARTICLE 20 – CONTACT

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente ou à votre commande, vous pouvez contacter notre service client :

TØTE PARIS

📧 support@toteparis.com